menu
Services Municipaux
Le personnel communal
Location Foyer Rural
L'école publique
Ordures Ménagères
Marchés publics
Conseil municipal
Comptes rendus
Adresses utiles
Editos
Urbanisme
Terrains à bâtir
Vie pratique
Professionnels
Associations Curzonnaises
Démarches administratives
ADMR
Tourisme
Monuments Historiques
Le marais
Plan de ville
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2 mai 2023
Accueil
/
Services Municipaux
/
Comptes rendus
/
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2 mai 2023
02/05/2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 2 mai 2023
Pièces jointes
file_download
Liste et délibérations CM 02052023.pdf (PDF - 0.25Mo)
×
Ce champ est obligatoire
Les informations recueillies à partir de ce formulaire sont nécessaires à la gestion de votre demande par notre Structure qui est responsable du traitement de vos données personnelles collectées.
Vos donn
ées personnelles reçues sont conservées par notre Structure pendant toute la durée nécessaire au traitement de votre demande ou bien pour une durée de […….] mois maximum à compter du dernier contact. Dans la limite de leurs attributions respectives, sont destinataires de tout ou partie des données les services et représentants de notre Structure en charge des réponses aux demandes émises via ce formulaire. Aucun transfert de vos données hors de l'Union européenne n'est réalisé.
Vous pouvez à tout moment demander l’accès, la rectification, l’effacement, la portabilité ou la limitation de vos données, ou bien vous opposer à leur traitement, en contactant le Délégué à la Protection des Données de notre structure :
- Par voie électronique à l’adresse : […….] ;
- Par voie postale à l’attention du Délégué à la Protection des Données et à l’adresse suivante : […….].
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits sur vos données personnelles ne sont pas respectés, vous pou
vez adresser une réclamation à la CNIL.
×
Site créé en partenariat avec Réseau des Communes